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Marques déposées par monsieur Imel BITOUT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Imel BITOUT

Numéro de dépôt :
4044596
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2023
Marque figurative de Imel BITOUT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par monsieur Imel BITOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Imel BITOUT domicilié(e) 8 Square de Cagnes - 95380 - LOUVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Imel BITOUT domicilié(e) 8 Square de Cagnes - 95380 - LOUVRES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044596.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 2023.

Imel BITOUT a également déposé les autres marques suivantes : RAJEL , (Marque figurative) , RAJOUL


M. Imel BITOUT - 8 Square de Cagnes - 95380 - LOUVRES - France


M. Imel BITOUT - 8 Square de Cagnes - 95380 - LOUVRES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.